Circulaires

14/12/2011 - Circulaire - Paiement à terme échu

12/12/2011 - Circulaire 3820 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne - Programme de Transition Professionnelle - Année 2012

21/11/2011 - Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes

08/09/2011 - Circulaire - Programme Visites d'étude - Appel 2011 - 2è round

02/03/2011 - Circulaire - Programme Visites d'étude - Appel 2011

05/01/2011 - Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes

10/12/2010 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne - Programme de Transition Professionnelle - Année 2011

09/09/2010 - Circulaire - Programme visites d'étude

01/03/2010 - Circulaire - Programme Visites d'étude

17/06/2009 - Circulaire 2753 - Protection de la maternité :
1. Article 53 de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses
2. Loi-programme du 22 décembre 2008
3. Décret du 30 avril 2009 portant exécution du Protocole du 20 juin 2008 conclu pour la période 2009-2010 avec les organisations syndicales représentatives du secteur de l'enseignement

18/03/2008 - Circulaire - Programme européen pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme VISITES D'ETUDE

04/01/2008 - Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes

04/09/2007 - Circulaire à l'attention des écoles des réseaux libres et officiels subventionnés par la Communauté française, ainsi qu'aux pouvoirs organisateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre des programmes de subvention en matière d'infrastructures scolaires

28/02/2007 - Circulaire - Modalités de paiement des temporaires en juin 2007

22/02/2007 - Circulaire - Programme européen d'apprentissage tout au long de la vie 2007-2013 - LLP (Lifelong Learning Programme) Programme GRUNDTVIG- Education des Adultes - Informations et appel aux candidats 2007

22/02/2007 - Circulaire - Programme européen d'apprentissage tout au long de la vie - 2007-2013 - LLP (Lifelong Learning Programme) -Programme GRUNDTVIG - Education des Adultes - Information et appel aux candidatures 2007

28/01/2004 - Circulaire 736 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Vigueur 01/09/2003

01/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

24/01/1989 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]

13/09/1988 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire est introuvable et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE]