Circulaires

07/09/2022 - Circulaire 8714 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8257 du 13/09/2021]

13/09/2021 - Circulaire 8257 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8028 du 24/03/2021]

07/05/2021 - Circulaire 8090 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2021-2022 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Article 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7562 du 04/05/2020]

06/05/2021 - Circulaire 8085 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2021 - 2022 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7555 du 29/04/2020]

24/03/2021 - Circulaire 8028 - Vade-mecum des congés, des disponibilités et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7726 du 03/09/2020]

03/09/2020 - Circulaire 7726 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7272 du 20/08/2019]

04/05/2020 - Circulaire 7562 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2020-2021 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 30/04/2019]

29/04/2020 - Circulaire 7555 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2020-2021 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7101 du 26/04/2019]

20/08/2019 - Circulaire 7272 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4087 du 11/07/2012, 7178 du 11/06/2019 et 6783 du 24/08/2018]

11/06/2019 - Circulaire 7178 - Addendum à la circulaire n°6783 relative au vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire complète la circulaire 6783 du 24/08/2018]
[NOUVEAU DOCUMENT PDF - Erratum du 19/06/2019 : ajout du paragraphe 5]

30/04/2019 - Circulaire 7107 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2019-2020 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6610 du 12/04/2018]

26/04/2019 - Circulaire 7101 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2019-2020 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6611 du 12/04/2018]

24/08/2018 - Circulaire 6783 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire remplace la circulaire 6292 du 04/08/2017]

12/04/2018 - Circulaire 6610 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2018-2019 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

12/04/2018 - Circulaire 6611 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2018-2019 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

30/01/2018 - Circulaire 6508 - Addendum à la circulaire n°6271 du 03/07/2017 concernant la rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2017-2018 [Màj des annexes - 01/02/2018]

04/08/2017 - Circulaire 6292 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6534]

03/07/2017 - Circulaire 6271 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2017-2018 [Màj au 01/09/2017 : Ajout annexe 63] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6506]

11/05/2017 - Circulaire 6178 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2017-2018 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

10/05/2017 - Circulaire 6176 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2017-2018 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné