- Circulaire 7272 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4087 du 11/07/2012, 7178 du 11/06/2019 et 6783 du 24/08/2018]
Document n°
46522
Date d'édition
N° imprimerie
7272
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPES -SGSCC - Direction des Statuts et du Contentieux
Nom du gestionnaire
Direction des Statuts et du Contentieux
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC PROMSOC ALT HE CTA ESA CEFA ART
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel
» Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)
Membres du personnel
» Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS)
Enseignement fondamental (FOND)
» Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC)
» Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Membres du personnel (SPEC)
Enseignement supérieur (SUP)
» Membres du personnel (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART)
» Membres du personnel (ART)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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