- Circulaire 7107 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2019-2020 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6610 du 12/04/2018]

Document n° 46117

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
7107
Référence
-
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2019 au 30/06/2020
Est modifié par

-

Est abrogé par
47712 [04/05/2020]
Circulaire 7562 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2020-2021 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 30/04/2019]
Modifie

-

Abroge
44230 [12/04/2018]
Circulaire 6610 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2018-2019 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
Type : Abrogation
Textes de référence
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC - Direction des Statuts et du Contentieux
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
B. MPEYE BULA BULA (02/413 21 58 - benoit.mpeyebulabula@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6610 du 12/04/2018 [N°CDA 44230] - Les annexes liées à  cette circulaire sont disponibles via le lien : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7351
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HOR RED ESAHR
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
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