- Circulaire 6292 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6534]

Document n°
43402
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Date d'édition
N° imprimerie
6292
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES - SGSCC // AGE – DGPES - SGGPES
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES - SGSCC // SGGPES
Personne(s) de contact
Bureaux régionaux - Services de gestion compétents pour chq niv d'enseignem
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIVEAUX sauf CPMS
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
44404 [24/08/2018]
Circulaire 6783 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire remplace la circulaire 6292 du 04/08/2017]
Modifie

-

Abroge
42411 [11/10/2016]
Circulaire 5911 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : FOND - SEC - SUP - UNIV]
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
34519 [30/04/2009]
Décret organisant le transfert de l'enseignement supérieur de l'architecture à l'université
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
44011 [09/10/2017]
Circulaire 6391 - Remplacement des membres du personnel en congé de maternité et en congé prophylactique dans les Hautes Ecoles officielles et libres subventionnées
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Membres du personnel » Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)
Membres du personnel » Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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