- Circulaire 6783 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire remplace la circulaire 6292 du 04/08/2017]

Document n° 44404

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6783
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Validité
A partir du 24/08/2018
Est modifié par
46428 [11/06/2019]
Circulaire 7178 - Addendum à la circulaire n°6783 relative au vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire complète la circulaire 6783 du 24/08/2018]
[NOUVEAU DOCUMENT PDF - Erratum du 19/06/2019 : ajout du paragraphe 5]
Est abrogé par
46522 [20/08/2019]
Circulaire 7272 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4087 du 11/07/2012, 7178 du 11/06/2019 et 6783 du 24/08/2018]
Modifie

-

Abroge
43402 [04/08/2017]
Circulaire 6292 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6534]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC // AGE - DGPES - SGGPES
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC // AGE - DGPES - SGGPES
Personne(s) de contact
Bureaux régionaux et services de gestion compétents pour chaque niveau d'
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC SUP PROMSOC ART ALT ESA HE UNIV CTA
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
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Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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