- Circulaire 7726 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7272 du 20/08/2019]

Document n° 47876

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7726
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A partir du 01/09/2020
Est modifié par

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Est abrogé par
48598 [24/03/2021]
Circulaire 8028 - Vade-mecum des congés, des disponibilités et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7726 du 03/09/2020]
Modifie

-

Abroge
46522 [20/08/2019]
Circulaire 7272 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4087 du 11/07/2012, 7178 du 11/06/2019 et 6783 du 24/08/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGGPE
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Bureaux régionaux et services de gestion compétents pour chq niveau d'ens
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC PROMSOC ALT HE ESA CEFA ART ESAHR
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7726 du 03/09/2020
Est référencé par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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