- Circulaire 7555 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2020-2021 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7101 du 26/04/2019]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
47705
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Date d'édition
N° imprimerie
7555
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 au 30/06/2021 [ANNEE SCOLAIRE 2020-2021]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - Centre d'expertise des Statuts et du Contentieux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
secretariat.ces@cfwb.be - B. MPEYE BULA BULA (benoit.mpeyebulabula@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Benoà®t MPEYE BULA BULA (02/413 21 58 - benoit.mpeyebulabula@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7555 du 29/04/2020
Est modifié par

-

Est abrogé par
48655 [06/05/2021]
Circulaire 8085 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2021 - 2022 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7555 du 29/04/2020]
Modifie

-

Abroge
46111 [26/04/2019]
Circulaire 7101 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2019-2020 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6611 du 12/04/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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