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23/06/1989 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989
24/01/1989 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]
13/09/1988 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire est introuvable et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE]
28/07/1988 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988
17/08/1987 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [abroge C du 25/07/1986]
30/07/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987
20/03/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs
20/08/1985 - Circulaire - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants étrangers - Disposition d'application pour l'année 1985-1986
26/03/1985 - Circulaire - Transports scolaires - Cars de l'Etat - Personnel contractuel
03/01/1985 - Circulaire - Stages linguistiques
08/05/1963 - Circulaire - Organisation de voyages et d'excursions scolaires pour les élèves fréquentant les écoles et sections de niveaux primaire et secondaire (inférieur et supérieur) [REF. : Circulaire n° 4/107]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
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Maisons de justice