- Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs
Document n°
13005
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1986
au 30/06/1987
[ANNEE SCOLAIRE 1986-1987]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education nationale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education nationale
-
Antoine DUQUESNE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement en général
» Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
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