Circulaires

15/09/1980 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene et à Ostende

21/04/1980 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger

02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978

14/09/1978 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial

02/09/1977 - Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative à la distribution des repas et consommations dans les établissements d'enseignement de l'Etat : Accès au restaurant scolaire, gratuité des repas et prix à payer - Uniformisation des montants de la pension des membres de la famille des chefs d'établissement et de l'administrateur

27/07/1977 - Circulaire - Registre matricule d'inscription et registre(s) de fréquentation

08/04/1976 - Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe, travail en équipe, guidance - c) Heures de surcroît

31/12/1970 - Circulaire - Application de la semaine des cinq jours - Repas, surveillance, transport des élèves [Réf. : E.P. n° 406/2/VI] -
[Complète la circulaire du 30/12/1970]

29/11/1968 - Circulaire - Classes de plein air

30/11/1966 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene - Annexe à la circulaire n° 22/66

30/11/1966 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene - Communication n° 22/66

27/06/1966 - Circulaire - Voyages scolaires de fin d'année d'études, sorties didactiques et excursions pédagogiques [REF. : N° IV-18/66] [Rapporte (abroge) les circulaires n° 33/53 du 30/05/1953 [INTROUVABLE], n° 32/55 du 12/05/1955 [INTROUVABLE], n° 61/60 du 18/07/1960 et n° 4/107 du 08/05/1963]

17/11/1964 - Circulaire - Classes de plein air

29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

11/09/1963 - Circulaire - Organisation des "classes de neige"

08/05/1963 - Circulaire - Organisation de voyages et d'excursions scolaires pour les élèves fréquentant les écoles et sections de niveaux primaire et secondaire(inféieur et supérieur) [REF. : Circulaire n° 4/107]

22/01/1963 - Circulaire - Organisation des classes dites "de neige"

22/07/1959 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour l'enseignement primaire et gardien