- Circulaire - Application de la semaine des cinq jours - Repas, surveillance, transport des élèves [Réf. : E.P. n° 406/2/VI] -
[Complète la circulaire du 30/12/1970]
Document n° 2657
N° imprimerie
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Référence
E.P. n° 406/2/VI
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministère de l'Education nationale
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A. DUBOIS
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
GARDIEN PRIMAIRE MOYEN TECHNIQUE
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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