- Circulaire - Organisation des classes dites "de neige"
Document n°
4185
Date de parution
N° imprimerie
-
Référence
M. 53/9
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) d'administration
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J. ESTEINGELDOIR
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PRIM
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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