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25/09/2009 - Circulaire - Comptage des élèves - 30-09-09 - Ecoles fondamentales ordinaires de la Communauté française - SIEL
19/06/2009 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2009-2010 - Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire - Brochure d'information
03/03/2009 - Circulaire 2639 - Temporaires prioritaires - Application des articles 33 et 46 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française modifiés par l'article 36 du décret du 17 décembre 2003
30/01/2009 - Circulaire - Demande d'obtention d'un complément de prestations formulée par un membre du personnel désigné en qualité de temporaire prioritaire dans une fonction à prestations incomplètes - application de l'article 37bis de l'arrêté royal du 22 mars 1969
30/01/2009 - Circulaire - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire : Application de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations : Application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
15/10/2008 - Circulaire - Envoi des données relatives aux inscriptions des élèves via internet
25/09/2008 - Circulaire - Application de la réglementation en matière de mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation : arrêtés du Gouvernement de la Communauté française de 1995
25/09/2008 - Circulaire 2475 - Recommandations relatives à l'application de la nouvelle orthographe et à son enseignement
16/06/2008 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2008-2009 - Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire
15/04/2008 - Circulaire - Application des dispositions de l'article 26 §1er, 2ème alinéa du décret du 02 février 2007 fixant le statut des directeurs («Membres du personnel réputés avoir réussi le module relationnel»)
14/03/2008 - Circulaire - Adaptation de la circulaire n° 2161 du 23 janvier 2008 relative à l'application de l'article 21, dernier alinéa du décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion
18/02/2008 - Circulaire - Changements d'école - Application du nouveau décret
23/01/2008 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2056 du 01er octobre 2007 relative à l'application de l'article 21, dernier alinéa du décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion
01/10/2007 - Circulaire - Application de l'article 21, dernier alinéa du décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion
12/06/2007 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Exercice 2007-2008. Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire - Brochure d'information
20/10/2006 - Circulaire - Les applications pédagogiques des nouvelles technologies - 1er colloque
06/09/2006 - Circulaire 1612 - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, § 2 (preuves de pénurie) (Réseau : OS)
01/09/2006 - Circulaire 1603 - Nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Généralisation de l'expérience pilote
31/07/2006 - Circulaire - Surveillance de midi pour l'année scolaire 2005-2006 - Application de l'Arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991
23/06/2006 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2006-2007. Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire - Brochure d'information
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