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- Circulaire 2475 - Recommandations relatives à l'application de la nouvelle orthographe et à son enseignement

Document n°
33471
Date d'édition
N° imprimerie
2475
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinets des Ministres
Nom du gestionnaire
Cabinets des Ministres
Personne(s) de contact
langue.francaise@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Ministre - Ministre de la Culture et de l'Audiovisuel - Fadila LAANAN
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC CPMS CAF
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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