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- Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2056 du 01er octobre 2007 relative à l'application de l'article 21, dernier alinéa du décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion

Document n°
32658
Date d'édition
N° imprimerie
2161
Référence
-
Validité
A partir du 23/01/2008 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cellule gestion des emplois - Direction de coordination du service général de gestion des personnes de l''enseignement subventionné
Nom du gestionnaire
Cellule gestion des emplois
Personne(s) de contact
Najat HADDOU (02/413 40 67)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND (ORD/SPEC) - SEC (ORD/SPEC) - ART (SEC PE)
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
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