- Circulaire - Application de l'article 21, dernier alinéa du décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion
Document n°
32369
Date d'édition
N° imprimerie
2056
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cellule gestion des emplois
Nom du gestionnaire
Cellule gestion des emplois
Personne(s) de contact
Angela PANNERI 02/413 39 28
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
