Circulaires

19/02/2025 - Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

09/01/2024 - Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]

20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]

06/07/2023 - Circulaire 8972 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7296 du 11/09/2019 et 8682 du 10/08/2022]

28/06/2023 - Circulaire 8964 - Suppression de certains contrôles médicaux « dits » obligatoires par Certimed

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

10/08/2022 - Circulaire 8682 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7296 du 11/09/2019 et abroge et remplace la circulaire 8149 du 18/06/2021]

11/04/2022 - Circulaire 8546 - Bien-être des enfants et prévention de la maltraitance : étude

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

18/06/2021 - Circulaire 8149 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7296 du 11/09/2019 et abroge et remplace les circulaires 7319 du 25/09/2019 et 7655 du 08/07/2020]

06/03/2021 - Circulaire 7999 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives à partir du 15 mars - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7955 du 09/02/2021]

08/07/2020 - Circulaire 7655 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire complète la circulaire 7296 du 11/09/2019]

12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

08/05/2020 - Circulaire 7571 - Coronavirus Covid-19: Distribution de matériel de protection et de gel hydro-alcoolique

25/09/2019 - Circulaire 7319 - Octroi de moyens financiers dans l'enseignement fondamental ordinaire, l'enseignement secondaire ordinaire, l'enseignement spécialisé et les centres PMS, pour l'exercice de la mission de conseiller en prévention/délégué à la protection des données - ADDENDUM
[Cette circulaire complète la circulaire 7296 du 11/09/2019]

11/09/2019 - Circulaire 7296 - Octroi de moyens financiers dans l'enseignement fondamental ordinaire, l'enseignement secondaire ordinaire, l'enseignement spécialisé et les centres PMS, pour l'exercice de la mission de conseiller en prévention / délégué à la protection des données

10/09/2019 - Circulaire 7295 - Recensement et organisation des conseillers en prévention dans les établissements scolaires et assimilés / obligations de l'employeur WBE

02/07/2018 - Circulaire 6727 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur).
[Cette circulaire remplace la circulaire n°6232 du 15 juin 2017]

12/10/2017 - Circulaire 6399 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail) [Annule et remplace la circulaire 6335 du 05/09/2017]