325 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
19/09/1997 - Circulaire - Elèves internes qui participent à des classes de plein air organisées en Belgique et à l'étranger
03/03/1995 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
21/02/1995 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
16/02/1993 - Circulaire - Polices collectives d'assurance scolaire n° 4.220 000 souscrite par la Communauté française auprès de la SMAP en faveur de ses établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen et normal, n° 4.230 000 souscrite par la Communauté française auprès de la SMAP en faveur de ses établissements d'enseignement technique et professionnel et n° 4.140 420 souscrite par la Communauté française auprès de la SMAP en faveur de ses internats autonomes et homes d'accueil d'enseignement spécial
11/02/1993 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisées par la Communauté française
03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats subventionnés
03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats annexés ou autonomes
10/10/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
10/09/1990 - Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement
20/08/1990 - Circulaire - Montant du prix de la pension dans les internats
09/08/1990 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats - Année scolaire 1990-1991
08/08/1990 - Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes
25/06/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
05/06/1990 - Circulaire - Fréquentation des internats d'enseignement secondaire et supérieur de la Communauté française par des élèves appartenant à d'autres réseaux [annule et remplace la circulaire ministérielle du 15/03/1986]
07/10/1987 - Circulaire - Préparation des repas dans les établissements d'enseignement de l'Etat et les internats
20/01/1987 - Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs
15/03/1986 - Circulaire - Fréquentation des internats de l'Etat par des élèves appartenant à d'autres réseaux
04/10/1984 - Circulaire - Services éventuels rendus par le Centre technique de l'Etat de Mons aux établissements d'enseignement fondamental
08/04/1982 - Circulaire - A.s.b.l. Rencontres Internationales de Jeunes, en abrégé INTER J.
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice