Circulaires | Gallilex
  

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CIRCULAIRE | N°53132 |

- Circulaire 9632 - Comptage des élèves pour la Cour des Comptes et ramassage concurrentiel du 15 janvier 2026 [Dans le cadre du financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9410 du 15/01/2025

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53130 |

- Circulaire 9630 - Modalités d'inscription en 1re année secondaire de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2026-2027 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9388 du 09/12/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53122 |

- Circulaire 9622 - Ateliers d’information administrative aux chefs/cheffes d’établissement et aux membres du personnel administratif - Edition 2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9418 du 27/01/2025]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53121 |

- Circulaire 9621 - Rappel des obligations professionnelles des enseignants et de l’interdiction de toute activité de propagande politique dans les établissements

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53118 |

- Circulaire 9618 - Appel à projets – Expérimentation d’outils d’intelligence artificielle (IA) en soutien aux apprentissages fondamentaux – lire, écrire, calculer

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53113 |

- Circulaire 9613 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9378 du 04/11/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53114 |

- Circulaire 9614 - Soins et traitements médicaux à l’école : que faire, comment agir ?
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4888 du 20/06/2014]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53115 |

- Circulaire 9615 - Subvention/dotation exceptionnelle pour les écoles de l’enseignement fondamental et primaire visant l’acquisition d’équipements numériques

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53110 |

- Circulaire 9610 - Dossier d’Accompagnement de l’Elève (DAccE) - Enseignement fondamental - 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9377 du 04/11/2024, 9455 du 10/03/2025 et 9516 du 26/05/2025]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53111 |

- Circulaire 9611 – Séance d'information - Sélection nouvelle vague programme-cadre - Climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53109 |

- Circulaire 9609 - Certificat et contrôle médical en cas d’absence pour maladie ou infirmité des personnels de l’enseignement

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8994 du 20/07/2023, 8964 du 28/06/2023, 6688 du 05/06/2018, 6285 du 24/07/2017, 4940 du 25/07/2014, 4937 du 23/07/2014, 4646 du 03/12/2013, 4306 du 07/02/2013, 4069 du 26/06/2012, 3012 du 08/02/2010, 2769 du 23/06/2009, 2535 du 21/11/2008, 2463 du 19/09/2008, 1571 du 25/11/2004, 1006 du 25/11/2004, et 954 du 07/09/2004]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53097 |

- Circulaire 9597 - Épreuve externe commune CEB 2025-2026 - Informations préparatoires
[Erratum du 08/12/2025 : Enseignement spécialisé - Mesures transitoires 2025-2026]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53096 |

- Circulaire 9596 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2025-2026

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9324 du 18/07/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53077 |

- Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53072 |

- Circulaire 9572 - Maîtres et professeurs de religion dans l’enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9376 du 28/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53075 |

- Circulaire 9575 - Intervention de l’employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9120 du 22/12/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53076 |

- Circulaire 9576 - Procédure relative à l’agréation de la nomination/de l’engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l’enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7676 du 22/07/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53071 |

- Circulaire 9571 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des MDP temporaires et par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9459 du 11/03/2025]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53065 |

- Circulaire 9565 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9345 du 26/08/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53067 |

- Circulaire 9567 - Dispositions relatives à l’organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement primaire ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
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