- Circulaire 9613 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9378 du 04/11/2024]

Document n° 53113

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
9613
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 03/11/2025 [pour la rentrée scolaire 2026-2027]
Est modifiée par

-

Est abrogée par

-

Modifie

-

Abroge
52278 [04/11/2024]
Circulaire 9378 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9099 du 06/11/2023]
Type : Abrogation
Textes de référence
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service des inscriptions et de l'Assistance aux établissements secondaires
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Marie-Anaïs OLDENHOVE (02/690.85.40 - marie-anais.oldenhove@cfwb.be) - Thibault TOURNAY (02/690.87.84 - thibault.tournay@cfwb.be) - cogi@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
. Laura BOUDERENGHIEN (02/690.84.14 - laura.bouderenghien@cfwb.be) - Géraldine INGELS (02/690.86.67 - geraldine.ingels@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50 - sara.ouehhabi@cfwb.be) - Emma BROGNEZ (02/690.88.64 - emma.brognez@cfwb.be) -

. Modalités d'inscription en 1re année de l’enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2026-2027 à l’attention des écoles spécialisées – Création des formulaires uniques d’inscription -

. Résumé : Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année de l'enseignement secondaire ordinaire en vue de la rentrée scolaire 2026-2027
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SPEC - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 9613 du 03/11/2025
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement fondamental (FOND) » Inscription (FOND)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC