Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

15/03/2023 - Circulaire 8866 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7135 du 17/05/2019]

22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]

29/10/2021 - Circulaire 8342 - Chargés de mission à la Direction des Politiques éducatives (H/F/X) - «Coordination/accompagnement/diffusion des projets innovants et des recherches en éducation» [Référence : DGPSE/CM/DPE/2019/004-2021/001]

07/05/2021 - Circulaire 8086 - Chargés de mission à la Direction des Politiques éducatives (H/F/X) - «Coordination/accompagnement/diffusion des projets innovants et des recherches en éducation» [Référence : DGPSE/CM/DPE/2019/004 - DGPSE/CM/DPE/2021/001]

28/04/2020 - Circulaire 7553 - Recrutement de 2 Chargés de mission à la Direction des Politiques éducatives (H/F/X) - Pôle "Pilotage, analyse et amélioration du système éducatif"

07/11/2019 - Circulaire 7368 - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5460 du 22/10/2015]

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

09/11/2017 - Circulaire 6429 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2018

07/10/2013 - Circulaire 4593 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n°2895 du 01/10/2009 et la circulaire n°2924 du 22/10/2009]

23/09/2011 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves

18/08/2011 - Circulaire - Accès aux documents administratifs, copie des interrogations et examens et dossiers disciplinaires

22/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française - ERRATUM

01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française

01/10/2009 - Circulaire - Missions du conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé organisé par la Communauté française