- Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves

Document n°
36684
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Date d'édition
N° imprimerie
3734
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service des Relations avec les établissements
Nom du gestionnaire
AGERS - Serv. Relations avec établiss.
Personne(s) de contact
Christel VANHELLEPUTTE (02/690 81 64 - christel.vanhelleputte@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (PRIM/ORD/SPEC) - SEC (PE/ORD/SPEC)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes
34596 [01/10/2009]
Circulaire - Missions du conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé organisé par la Communauté française
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
34595 [01/10/2009]
Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française
37568 [26/06/2012]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
38724 [08/07/2013]
Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
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Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
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