- Circulaire 4593 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n°2895 du 01/10/2009 et la circulaire n°2924 du 22/10/2009]
Document n°
38833
Date d'édition
N° imprimerie
4593
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d'ens. organisé par la FWB (AGERS – SGAP)
Nom du gestionnaire
AGERS – SGAP
Personne(s) de contact
Christel VANHELLEPUTTE (02/690 81 64 - christel.vanhelleputte@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (MAT/PRIM/ORD/SPEC) - SEC (PE/ORD/SPEC)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
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» Conseils et Commissions (SEC)
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» Conseils et Commissions (FOND)
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