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19/03/2025 - Circulaire 9464 - Informations sur le traitement des demandes d'octroi des disponibilités pour convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.
17/03/2025 - Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]
20/01/2025 - Circulaire 9413 - Dématérialisation des demandes d’interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l’ONEM - Nouvelle procédure d'accès [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9379 du 04/11/2024 et complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]
04/11/2024 - Circulaire 9379 - Dématérialisation des demandes d'interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l'ONEM [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]
25/10/2024 - Circulaire 9373 - Dispositif expérimental - Engagement d’expert dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance
12/03/2024 - Circulaire 9192 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8810 du 16/01/2023]
06/03/2024 - Circulaire 9175 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8851 du 22/02/2023]
06/06/2023 - Circulaire 8940 - Déclaration de vacances d'emploi en vue de l'introduction de demandes de mutation des membres du Service général du pilotage des écoles et CPMS
22/02/2023 - Circulaire 8851 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8511 du 14/03/2022]
16/01/2023 - Circulaire 8810 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8471 du 14/02/2022]
22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]
05/09/2022 - Circulaire 8704 - Conditions d'octroi d'allocations d'études - Enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7207 du 02/07/2019]
29/07/2022 - Circulaire 8680 - Applications métier DDRS et GESP - Mise à jour des formulaires de demande d'accès et de révocation [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7197 du 27/06/2019 et 8543 du 05/04/2022]
10/06/2022 - Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022
09/05/2022 - Circulaire 8571 - Demande de dispense - Choix d'un cours de religion et de morale non confessionnelle - Formulaire de choix à partir de l'année scolaire 2022-2023 dans l'enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8095 du 10/05/2021]
09/05/2022 - Circulaire 8573 - Demande de dispense - Choix d'un cours de religion et de morale non confessionnelle - Formulaire de choix à partir de l'année scolaire 2022-2023 dans l'enseignement Fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8097 du 10/05/2021]
14/03/2022 - Circulaire 8511 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8005 du 09/03/2021]
14/02/2022 - Circulaire 8471 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7898 du 05/01/2021]
13/01/2022 - Circulaire 8426 - Procédure d'introduction des demandes pour la tenue d'ateliers de créativité linguistique "La plume au bout de la langue" en classe
21/12/2021 - Circulaire 8401 - Création d'un fichier global regroupant les demandes d'inscriptions non rencontrées dans l'enseignement spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6946 du 17/01/2018]
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