- Circulaire 8511 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8005 du 09/03/2021]
Document n°
49681
Date d'édition
N° imprimerie
8511
Référence
-
Validité
A partir du 14/03/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - Service général des affaires transversales (AGE - DGPE - SGAT)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christophe GÉRARD - Marie-Bénédicte VANSTALLE (02/413 35 00)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Philippe LEMAYLLEUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT ESAHR PROMSOC SUP UNIV HE ESA CPMS CAF INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement supérieur (SUP)
» Enseignement universitaire (SUP)
Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel
» Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement fondamental (FOND)
» Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC)
» Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Membres du personnel (SPEC)
Enseignement supérieur (SUP)
» Membres du personnel (SUP)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
» Membres du personnel (CPMS + PSE)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART)
» Membres du personnel (ART)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
