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20/07/2016 - Circulaire 5829 - Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - version 2 - juillet 2016
01/07/2016 - Circulaire 5799 - Précisions et modifications apportées à la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire précise et modifie la circulaire 5644 du 08/03/2016]
28/06/2016 - Circulaire 5785 - Actualisation de la circulaire n° 4241 du 18 décembre 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4241 du 18/12/2012]
20/06/2016 - Circulaire 5773 - Recrutement d'un chargé de mission - Secrétaire du jury central du certificat d'aptitude pédagogique
10/06/2016 - Circulaire 5766 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) au développement techno-pédagogique du Centre de Ressources Pédagogiques de l'Enseignement de promotion sociale et de l'Enseignement à distance
30/05/2016 - Circulaire 5737 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire libre au 1er septembre 2016 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné [Annule et remplace la circulaire 5269 du 27/05/2015]
24/05/2016 - Circulaire 5734 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5241 du 29/04/2015]
17/05/2016 - Circulaire 5717 - Concours de slam à destination des élèves des 2ème et 3ème degrés de l'enseignement secondaire (tous réseaux, types et formes d'enseignement) organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
26/04/2016 - Circulaire 5691 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2016-2017 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
19/04/2016 - Circulaire 5686 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016
10/03/2016 - Circulaire 5647 - Reconduction automatique de l'affectation prioritaire d'un enseignant ayant bénéficié de l'application de l'article 14 du décret du 30 avril 2009 organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
08/03/2016 - Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014]
18/02/2016 - Circulaire 5616 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - RÉINSERT
17/02/2016 - Circulaire 5613 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en oeuvre dans le cadre de la convention cadre « C.P.A.E. / C.F. » du 14 mars 2000 telle que modifiée
11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale
26/10/2015 - Circulaire 5470 - Vade-mecum relatif au "statut des directeurs" pour l'enseignement libre subventionné [Rés : LS]
29/04/2015 - Circulaire 5241 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4915 du 27/06/2014]
12/08/2013 - Circulaire 4497 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de sous-directeur, de chef d'atelier et de coordonateur CEFA (Réseau : LNC)
12/08/2013 - Circulaire 4495 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de sous-directeur, de chef d'atelier et de coordonateur CEFA (Réseau : LC)
12/08/2013 - Circulaire 4496 - Modèle d'appel à candidatures pour la nomination à titre définitif ou pour la désignation à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de proviseur ou sous-directeur, de chef d'atelier et de coordonateur CEFA (Réseau : OS)
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