- Circulaire 5686 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42186
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Date d'édition
N° imprimerie
5686
Référence
-
Validité
A partir du 19/04/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG des Statuts, de Coordination de l’application des réglementations et du Contentieux - Direction des Statuts et du Contentieux (AGE - DGPES - SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
I. MUKUNDENTE (02/413 38 39 - ines.mukundente@cfwb.be) – J. MICHIELS (3897)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
42555 [16/08/2016]
Circulaire 5835 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5686 du 19/04/2016]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par
42555 [16/08/2016]
Circulaire 5835 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5686 du 19/04/2016]
Est indiqué comme texte connexe par
48739 [30/06/2021]
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[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5728 du 19/05/2016, 5827 du 20/07/2016 et 6644 du 08/05/2018]
48743 [30/06/2021]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7675 du 22/07/2020]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
Membres du personnel » PTP (Programme de transition professionnelle)
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Membres du personnel » Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)
Membres du personnel » Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS)
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