- Circulaire 5241 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4915 du 27/06/2014]
Document n° 40511
N° imprimerie
5241
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2015
[Année scolaire 2015-2016]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGE - DGENORS
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Chantal KAUFFMANN
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP PROMSOC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
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