Circulaires

25/06/2025 - Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

12/07/2024 - Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]

02/07/2024 - Circulaire 9305 - Rémunération des membres du personnel temporaires de l'enseignement percevant une rémunération différée - Règles de ventilation applicables à partir des vacances d'été de l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9074 du 09/10/2023]

18/06/2024 - Circulaire 9288 - Modifications de la règlementation en matière d'accidents du travail à partir du 1er juin 2024
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9211 du 28/03/2024]

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

02/05/2022 - Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8535 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]

17/01/2022 - Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

31/08/2020 - Circulaire 7716 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire de promotion sociale à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7679 du 27/07/2020]

09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]

12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

17/05/2018 - Circulaire 6662 - Formation en cours de carrière dans l'Enseignement de promotion sociale - Règles comptables applicables à partir de l'année scolaire/académique 2017-2018

20/06/2016 - Circulaire 5774 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - OS [RES : OS - NIV : PROMSOC]