- Circulaire 6662 - Formation en cours de carrière dans l'Enseignement de promotion sociale - Règles comptables applicables à partir de l'année scolaire/académique 2017-2018
Document n°
44282
Date d'édition
N° imprimerie
6662
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2017
[A partir de l’année scolaire / académique 2017-2018]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGENORS
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC ALT PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
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» Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC)
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Enseignement secondaire (SEC)
» Membres du personnel (SEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Membres du personnel (PROMSOC)
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» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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