- Circulaire 9305 - Rémunération des membres du personnel temporaires de l'enseignement percevant une rémunération différée - Règles de ventilation applicables à partir des vacances d'été de l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9074 du 09/10/2023]
Document n°
52205
Date d'édition
N° imprimerie
9305
Référence
-
Validité
A partir du 06/07/2024
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - DAGAP
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
info.personnels.rythmes@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ALT CEFA - ESAHR SEC ART RED - PROMSOC SEC SUP HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement fondamental (FOND)
» Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC)
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Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
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Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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