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- Circulaire 5774 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - OS [RES : OS - NIV : PROMSOC]

Document n°
42274
Date d'édition
N° imprimerie
5774
Référence
-
Validité
A partir du 22/10/2015
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – SG des statuts, de coordination de l’application des règlementations et du contentieux des personnels de l’enseignement subventionné - Direction des Statuts et du Contentieux (AGE - SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGE - SGSCC
Personne(s) de contact
Jan MICHIELS (02/413 38 97 - jan.michiels@cfwb.be) - Benoît MPEYE (21 58)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

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