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CIRCULAIRE | N°35522 |

- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35510 |

- Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35389 |

- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35213 |

- Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du fonds de solidarité pour les établissements d'enseignement secondaire organisé par la Communauté française

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34510 |

- Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34285 |

- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34228 |

- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33347 |

- Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33304 |

- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°32329 |

- Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°31879 |

- Circulaire - Elections du Parlement fédéral du 10 juin 2007 - Dispositions concernant les étudiants en période d'examen

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°29924 |

- Circulaire 1211 - Personnel enseignant affecté au fonctionnement des classes-passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire : Codification des périodes complémentaires et nomination ou engagement à titre défintif

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°28875 |

- Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°27867 |

- Circulaire - Transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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