Circulaires

04/07/2023 - Circulaire 8969 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7622 du 19/06/2020]

19/06/2020 - Circulaire 7621 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6244 du 21/06/2017]

19/06/2020 - Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]

19/05/2020 - Circulaire 7594 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020 et 7560 du 30/04/2020]

05/03/2020 - Circulaire 7494 - Invitation à participer à un salon des métiers dédié à l'industrie et à des visites d'entreprises, afin de soutenir l'orientation active des élèves dans le cadre de leur parcours scolaire (élèves de 2e année du 1er degré -élèves de 3e ou 4e technique / professionnelle), ainsi que leur insertion dans le monde du travail ou dans l'enseignement supérieur (élèves de 6e et/ou 7e) - Cette invitation s'adresse également aux élèves de l'enseignement général, dans le cadre d'une orientation/réorientation, avec une priorité pour les élèves de 4e et 6e secondaire

18/03/2019 - Circulaire 7050 - SAMS - Salon des Métiers de l'industrie - le 25 avril 2019 - Invitation à participer à un salon des métiers dédié à l'industrie et à des visites d'entreprises afin de soutenir l'orientation active des élèves dans le cadre de leur parcours scolaire (élèves de 2ème année du 1er degré - élèves de 3ème ou 4ème technique/professionnelle) ainsi que leur insertion dans le monde du travail ou dans l'enseignement supérieur (élèves de 6 ou 7ème)
[Cette circulaire complète la circulaire 6913 du 18/12/2018]

28/02/2019 - Circulaire 7012 - L'évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Bulletins - Conseils de classe
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 497 du 07/04/2003, la circulaire ministérielle "évaluation en langues germaniques"]

22/11/2018 - Circulaire 6898 - Girls day, Boys day : Choisis ton métier en toute liberté 2018-2019

31/05/2018 - Circulaire 6679 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission de la gestion des relations partenariales entre l'Enseignement obligatoire et le «dispositif multipartenarial unique d'orientation tout au long de la vie»

21/06/2017 - Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

25/01/2017 - Circulaire 6034 - Recrutement d'un chargé(e) de mission au sein de la gestion des relations partenariales entre l'Enseignement obligatoire et le «dispositif multipartenarial unique d'orientation tout au long de la vie» - La Cité des Métiers de la Région de Bruxelles-Capitale

26/09/2016 - Circulaire 5890 - Recrutement de 3 Chargé(e)s de mission de la gestion des relations partenariales entre l'Enseignement obligatoire et le «dispositif multipartenarial unique d'orientation tout au long de la vie»

10/09/2015 - Circulaire 5405 - DASPA - Appel à candidatures pour l'ouverture de nouveaux dispositifs (Année scolaire 2015-2016)

19/08/2015 - Circulaire 5375 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [Abroge la circulaire 2689 du 27/04/2009]

06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

02/07/2014 - Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]

18/06/2013 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [La présente circulaire abroge celle du 5 juin 2009 (n°2741)]

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

18/06/2012 - Circulaire - Application de l'article 6 quater du Décret du 30 juin 2006 relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire

15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études