- Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
47772
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Date d'édition
N° imprimerie
7622
Référence
-
Validité
A partir du 15/06/2020 [Année scolaire 2019-2020]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'Ens. secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service la Sanction des études, des Jurys et de la Règlementation
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
wilson.baende@cfwb.be - pauline.vanhulle@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Wilson BAENDE MIRANDA (02/690.86.80 - wilson.baende@cfwb.be) - Pauline VAN HULLE (02/690 87 65 - pauline.vanhulle@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
48431 [04/12/2020]
Circulaire 7861 - Directives relatives à la C3D hors régime CPU
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7560 du 30/04/2020, 7621 du 19/06/2020, 7622 du 19/06/2020 et 7700 du 21/08/2020]
Est abrogé par
50749 [04/07/2023]
Circulaire 8969 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7622 du 19/06/2020]
Modifie

-

Abroge
43353 [21/06/2017]
Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]
Type : Abrogation
Textes de référence
42759 [11/05/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
48156 [11/06/2020]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 24 relatif à la sanction des études dans l'enseignement secondaire ordinaire dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
48770 [22/07/2021]
Circulaire 8200 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021-22
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7700 du 21/08/2020]
49535 [29/11/2021]
Circulaire 8365 - Modalités d'envoi sous forme informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification et d'études ainsi que des attestations de compétences complémentaires dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5280 du 05/06/2015 et 5408 du 15/09/2015]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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