- Circulaire 5405 - DASPA - Appel à candidatures pour l'ouverture de nouveaux dispositifs (Année scolaire 2015-2016)

Document n°
41385
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Date d'édition
N° imprimerie
5405
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'enseignement obligatoire (AGE - DGEO)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
M. SWENNEN (02/690 83 22 - marc.swennen@cfwb.be) – B. VAN de PUT (88 94)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente et Ministre de l'Education, de la Petite enfance, des Crèches et de la Culture - Joëlle MILQUET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ENS OBLIG - PRIM SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » FLA - DASPA - Primo-arrivants et assimilés (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » FLA - DASPA - Primo-arrivants et assimilés (SEC)
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