- Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40608
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Date d'édition
N° imprimerie
5338
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [A partir de l'année scolaire 2014-2015]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service de la Sanction des études, des Jurys et de la Règlementation (AGE - DGEO)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
P. COENEN (02/690 82 49) – P. VAN HULLE (87 65) - J. LOUIS (85 04)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD ALT - CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
42271 [17/06/2016]
Circulaire 5771 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26961 [13/06/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Précédentes versions du PDF
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