2647 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
19/04/2007 - Circulaire - Elections du Parlement fédéral du 10 juin 2007 - Dispositions concernant les étudiants en période d'examen
18/04/2007 - Circulaire d'information concernant un concours de projets d'Education relative à l'Environnement
16/04/2007 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion. - Désignation à titre temporaire. Utilisation du document "DGT 10"
10/04/2007 - Circulaire - Attribution d'un numéro matricule aux établissements de l'enseignement fondamental officiel ordinaire subventionné - Complètement de annexes 7/01
05/04/2007 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffetation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre. Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2007
05/04/2007 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
27/03/2007 - Circulaire - Union européenne: 50ème anniversaire du Traité de Rome. Opération "Printemps de l'Europe 2007". Organisation de débats dans les établissements d'enseignement secondaire ordinaire
21/03/2007 - Circulaire - Projets des Centres PMS organisés par la Communauté française
08/03/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2006
07/03/2007 - Circulaire - Attribution d'un numéro matricule aux établissements de l'enseignement fondamental officiel ordinaire subventionné
20/02/2007 - Circulaire d'informations générales - Mars 2007
19/02/2007 - Circulaire - Maîtres et professeurs de religion. (Statut du 25 octobre 1971 tel que modifié par le décret du 10 mars 2006) - Utilisation des documents D10 et D 11 - Adresses administratives des Chefs de Culte
02/02/2007 - Circulaire - Déduction des frais de garde d'enfants âgés de moins de 12 ans
04/01/2007 - Circulaire 1721 - Circulaire ministérielle PLP 41 du 7 juillet 2006 en vue du renforcement et/ou de l'ajustement de la politique de sécurité locale ainsi que de l'approche spécifique en matière de criminalité juvénile avec, en particulier, un point de contact pour les écoles
20/12/2006 - Circulaire 1710 - Discriminations positives - Enseignement secondaire - Appel à projets - Année scolaire 2007-2008
13/12/2006 - Circulaire - Projet d'établissement - Passage des Facilitateurs
30/11/2006 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations
27/11/2006 - Circulaire - Allocations familiales - certificats de scolarité
27/11/2006 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
24/11/2006 - Circulaire 1684 - COMPLEMENT à la circulaire n° 583 relative aux congé de maternité - congé parental - pauses d'allaitement - congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice