- Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations
Document n° 31549
N° imprimerie
1696
Référence
200602558RA.9880
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
-
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Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Secrétariat général
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Olivier DELZENNE (02/213 59 52)
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Henry INGBERG
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
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