- Circulaire 1710 - Discriminations positives - Enseignement secondaire - Appel à projets - Année scolaire 2007-2008
Document n°
31562
Date d'édition
N° imprimerie
1710
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007
[Année scolaire 2007-2008]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO (disriminations postives, classes-passerelles)
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Nathalie COUNET 02/690 83 58 - Fax : 85.85)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
» Discriminations positives - Encadrement différencié (SEC)
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