- Circulaire 1710 - Discriminations positives - Enseignement secondaire - Appel à projets - Année scolaire 2007-2008
Document n° 31562
N° imprimerie
1710
Référence
-
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2007
[Année scolaire 2007-2008]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGEO (disriminations postives, classes-passerelles)
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Nathalie COUNET 02/690 83 58 - Fax : 85.85)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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