Textes normatifs
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Enseignement en général
(2838)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (152)
- Accord de coopération (69)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (4)
- Allocations et prêts d'études (102)
- (-) Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (18)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (147)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (37)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (733)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (2)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (48)
- Culture - Enseignement (18)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (591)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (769)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (69)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (135)
- Internats - Homes d'accueil (46)
- Jurys de la Communauté française (190)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (325)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (9)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (15)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (13)
- Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette (3)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (81)
- Enseignement fondamental (FOND) (841)
- Enseignement secondaire (SEC) (1285)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (629)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (1351)
- Enseignement artistique (ART) (464)
- Enseignement supérieur (SUP) (1960)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (64)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (314)
- Membres du personnel de l'enseignement (1099)
- Matières culturelles (2343)
-
Matières personnalisables
(1411)
- Matières personnalisables : Généralités (122)
- (-) Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (343)
- Enfance et ONE (310)
- Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (114)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (559)
- Relations extérieures (640)
- Transversal (1827)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
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Maisons de justice
