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TEXTE NORMATIF | N°53364 |

- Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2025

  • En vigueur
  • Avis
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52996 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 2024 portant nomination des membres de la Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52994 |

- Arrêté ministériel fixant le prix d'hébergement 2024 des Cliniques universitaires Saint Luc pour la période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025, en exécution des articles 6 à 10 du décret du 19 juillet 2017 relatif au prix d'hébergement et au financement de certains appareillages des services médico-techniques lourds en hôpital universitaire

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52978 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du Président communautaire et des membres du Conseil d'administration des Services humanitaires de la Croix-Rouge et du Conseil d'administration du Service du Sang de la Croix-Rouge de Belgique - Communauté francophone

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53311 |

- Arrêté ministériel portant prorogation de la désignation d'un médecin contrôleur de la Communauté française (AZOUGAGH)

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52959 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52861 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant les procédures relatives à l'agrément des professionnels des soins de santé

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52872 |

- Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'agrément des technologues orthopédiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52874 |

- Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'agrément des orthoptistes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52875 |

- Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'agrément pour les praticiens de la psychologie clinique de l'orthopédagogie clinique

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52890 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément pour les praticiens de l'art infirmier

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52972 |

- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 15 janvier 2019 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52974 |

- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 17 avril 2023 portant nomination des membres de la Commission d'agrément pour les praticiens de la psychologie clinique et de l'orthopédagogie clinique - section pour les praticiens de l'orthopédagogie clinique

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52640 |

- Décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement et à la lutte contre la pénurie d'enseignants

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52700 |

- Décret relatif à la réduction du décrochage scolaire et à la lutte contre l'absentéisme des élèves

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52608 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 août 2018 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52644 |

- Décret modifiant le décret du 13 septembre 2018 portant création du Service général de Pilotage des Ecoles et Centres psycho-médico-sociaux et fixant le statut des directeurs de zone et délégués au contrat d'objectifs, le décret du 10 janvier 2019 relatif au Service général de l'Inspection et diverses dispositions relatives au pilotage dans le Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52553 |

- Arrêté ministériel portant prorogation de la désignation de médecins contrôleurs de la Communauté française (COVELIERS - LETIEXHE)

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52554 |

- Arrêté ministériel portant prorogation de la désignation d'un médecin contrôleur de la Communauté française (GREGOIRE)

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52597 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 juin 2022 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des assistants pharmaceutico-techniques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
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