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07/04/2026 - Circulaire 9695 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d’atelier dans l’enseignement libre subventionné [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9230 du 15/04/2024]
26/03/2026 - Circulaire 9694 - Mise en œuvre de la formation manuelle, technique, technologique et numérique en 2026-2027 en 1e année du secondaire
26/03/2026 - Circulaire 9692 - La gratuité scolaire dans le fondamental ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7134 du 17/05/2019, 8157 du 24/06/2021 et 8170 du 30/06/2021]
25/03/2026 - Circulaire 9689 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs non statutaires (ACS/APE/PTP/PART-APE) dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné (FOND LC/LNC/OFF) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9474 du 25/03/2025, 9475 du 25/03/2025 et 9476 du 25/03/2025]
25/03/2026 - Circulaire 9690 - Stratégie de la prévention de la tuberculose en milieu scolaire et estudiantin 2022-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9104 du 23/11/2023]
24/03/2026 - Circulaire 9687 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9462 du 17/03/2025]
24/03/2026 - Circulaire 9688 - Dérogation pour dépasser 260 périodes d'experts dans l’enseignement pour adultes
16/03/2026 - Circulaire 9684 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des aides complémentaires (ACS, APE, PTP, PART-APE) dans l'enseignement secondaire pour les années scolaires 2026-2028 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9177 du 08/03/2024, 9180 du 08/03/2024, 9186 du 11/03/2024 et 9189 du 11/03/2024]
16/03/2026 - Circulaire 9683 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2026
13/03/2026 - Circulaire 9679 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonale d’affectation [RESEAUX : LS - LC - LNC] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9513 du 21/05/2025]
06/03/2026 - Circulaire 9678 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9452 du 06/03/2025]
03/03/2026 - Circulaire 9677 - Conséquences de la fermeture de l'espace aérien au Moyen-Orient (Mars 2026) - Justificatif des absences et comptage
27/02/2026 - Circulaire 9671 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9382 du 21/11/2024]
27/02/2026 - Circulaire 9672 - Modalités de justification et de contrôle de l’utilisation des subventions de fonctionnement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7888 du 21/12/2020]
26/02/2026 - Circulaire 9670 - Actualisation de la circulaire n°9463 du 17 mars 2025 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement pour adultes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9463 du 17/03/2025]
25/02/2026 - Circulaire 9669 - Appel à candidatures – Epreuve d’admission au stage – Fonctions de promotion de Délégués/Déléguées au Contrat d’objectifs – 20 postes à pourvoir
24/02/2026 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives « CE1D » et « CESS » de l'année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9440 du 19/02/2025]
18/02/2026 - Circulaire 9666 - Révision du plan d'investissement proposé par chaque Centre de Technologies Avancées pour la période 2021-2026
12/02/2026 - Circulaire 9660 - Modernisation de l’équipement pédagogique dans les écoles d’enseignement secondaire qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2026
29/01/2026 - Circulaire 9651 - Procédures d’ouverture d’options : Programmations 2027-28 - Appels d’offres 2026 - Enseignement secondaire ordinaire qualifiant [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9446 du 21/02/2025]
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