Circulaires

04/06/2026 - Circulaire 9733 – Règles générales applicables aux puériculteurs de l’enseignement maternel ordinaire libre subventionné : déclaration d’ancienneté – engagement – engagement statutaire [MAT ORD - LS LC LNC]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9505 du 15/05/2025 et 9506 du 16/05/2025]

04/06/2026 - Circulaire 9734 - Règles générales applicables aux puériculteurs de l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné : déclaration d'ancienneté - engagement – nomination [MAT ORD - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9504 du 15/05/2025 et 9507 du 16/05/2025]

24/02/2026 - Circulaire 9668 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives « CE1D » et « CESS » de l'année scolaire 2025-2026
[Erratum du 14/04/2026 - Modification à la page 21 de la circulaire]

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9440 du 19/02/2025]

12/02/2026 - Circulaire 9660 - Modernisation de l’équipement pédagogique dans les écoles d’enseignement secondaire qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2026

29/01/2026 - Circulaire 9651 - Procédures d’ouverture d’options : Programmations 2027-28 - Appels d’offres 2026 - Enseignement secondaire ordinaire qualifiant

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9446 du 21/02/2025]

28/08/2025 - Circulaire 9575 - Intervention de l’employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9120 du 22/12/2023]

21/08/2025 - Circulaire 9565 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9345 du 26/08/2024]

22/07/2025 - Circulaire 9552 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9309 du 05/07/2024]

11/07/2025 - Circulaire 9545 - Circulaire de rentrée des pôles territoriaux - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9357 du 30/09/2024 et 9454 du 10/03/2025]

04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

14/04/2025 - Circulaire 9485 - Élargissement du périmètre de l'application MODE

21/02/2025 - Circulaire 9446 - Procédures d’ouverture d’options : Programmations 2026-27 - Enseignement secondaire ordinaire qualifiant
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9146 du 01/02/2024]

19/02/2025 - Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025
[ERRATUM du 02/04/2025 – Corrections apportées à la page 29 et à l’annexe D]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]

29/01/2025 - Circulaire 9420 – Modernisation de l’équipement pédagogique dans l'enseignement secondaire qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9144 du 31/01/2024]

22/01/2025 - Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie
[ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]

30/09/2024 - Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]

29/08/2024 - Circulaire 9347 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement primaire ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9191 du 11/03/2024]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

31/01/2024 - Circulaire 9144 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8826 du 25/01/2023]