- Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]

Document n°
52257
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Date d'édition
N° imprimerie
9357
Référence
-
Validité
A partir du 26/08/2024 [Rentrée 2024-2025]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire - Service des pôles // C14
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Zoé DELHAYE (zoé.delhaye@cfwb.be) - Amélie MEULDER (amélie.meulder@cfwb.be) - Sylvie CIESLIK (sylvie.cieslik@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
poles.territoriaux@cfwb.be - Virginie DETAILLE (amenagements.raisonnables@cfwb.be) - Stéphanie PIRSOUL
(Integration_specialise@cfwb.be) - Edddine ASBAGUI (Integration_specialise@cfwb.be - Jean-Luc DUVIVIER
(jean-luc.duvivier@cfwb.be) - Inès MUKUNDENTE (ines.mukundente@cfwb.be) - Service du Pilotage de la formation professionnelle continue (fpc.pilotage@cfwb.be) - Direction des Standards éducatifs et des Évaluations (evaluations.externes@cfwb.be) - Service des inscriptions (inscription@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9357 du 30/09/2024
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
50765 [14/07/2023]
Circulaire 8985 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2023-2024
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022, 8628 du 14/06/2022 et 8640 du 20/06/2022 - Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8111 du 21/05/2021, 8229 du 23/08/2021, 8699 du 30/08/2022, 8722 du 14/09/2022, 8807 du 12/01/2023 et 8783 du 07/12/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
47077 [17/07/2019]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste exhaustive des professions médicales, psycho-médicales et paramédicales reconnues officiellement pour poser le diagnostic invoqué pour la mise en place des aménagements raisonnables dans l'enseignement fondamental ou secondaire ordinaire
1896 [02/08/1973]
Arrêté royal relatif au contrôle de l'emploi des subventions de fonctionnement et d'équipement accordées en vertu des articles 32 et 34 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
49748 [12/05/2022]
Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
48458 [21/12/2020]
Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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