- Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]

Document n° 52257

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A partir du 26/08/2024 [Rentrée 2024-2025]
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Abroge
50765 [14/07/2023]
Circulaire 8985 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2023-2024
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022, 8628 du 14/06/2022 et 8640 du 20/06/2022 - Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8111 du 21/05/2021, 8229 du 23/08/2021, 8699 du 30/08/2022, 8722 du 14/09/2022, 8807 du 12/01/2023 et 8783 du 07/12/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
47077 [17/07/2019]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste exhaustive des professions médicales, psycho-médicales et paramédicales reconnues officiellement pour poser le diagnostic invoqué pour la mise en place des aménagements raisonnables dans l'enseignement fondamental ou secondaire ordinaire
1896 [02/08/1973]
Arrêté royal relatif au contrôle de l'emploi des subventions de fonctionnement et d'équipement accordées en vertu des articles 32 et 34 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
49439 [17/06/2021]
Décret portant création des Pôles territoriaux chargés de soutenir les écoles de l'enseignement ordinaire dans la mise en oeuvre des aménagements raisonnables et de l'intégration permanente totale
Textes dépendants
Textes connexes
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48458 [21/12/2020]
Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement
50671 [18/04/2023]
Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire - Service des pôles // C14
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Zoé DELHAYE (zoé.delhaye@cfwb.be) - Amélie MEULDER (amélie.meulder@cfwb.be) - Sylvie CIESLIK (sylvie.cieslik@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
poles.territoriaux@cfwb.be - enseignement_specialise@cfwb.be - fpc.pilotage@cfwb.be - Virginie DETAILLE (amenagements.raisonnables@cfwb.be) - Stéphanie PIRSOUL
(Integration_specialise@cfwb.be) - Edddine ASBAGUI (Integration_specialise@cfwb.be - Jean-Luc DUVIVIER
(jean-luc.duvivier@cfwb.be) - Inès MUKUNDENTE (ines.mukundente@cfwb.be) - Service du Pilotage de la formation professionnelle continue (fpc.pilotage@cfwb.be) - Direction des Standards éducatifs et des Évaluations (evaluations.externes@cfwb.be) - Service des inscriptions (inscription@cfwb.be)
Vérificateurs de l’enseignement spécialisé :
Benoît DENEIRE (0479/88.00.05 - benoit.deneire@cfwb.be) - Carine COSARO (0479/54.33.77 - carine.cosaro@cfwb.be) - Marie-Françoise BOULONNE (0476/97.40.42 - marie-francoise.boulonne@cfwb.be) -
Samantha MATHAEY (0483/30.36.83 - samantha.mathaey@cfwb.be) - Virginie DUPONT (0492/18.77.12 - virginie.dupont@cfwb.be) - Stéphanie LODOMEZ (0492/19.70.03 - stephanie.lodomez@cfwb.be) -
Support ETNIC (02/800 10 10 - support@etnic.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9357 du 30/09/2024
FWB - Gestionnaires des Identités et Accès (GIA délégué PO) - Formulaire
Lien(s) autre(s)
ETNIC - Contact
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
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