- Circulaire 7946 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7413 du 06/01/2020]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
48516
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Date d'édition
N° imprimerie
7946
Référence
Projet 152-2016-01
Validité
A partir du 02/01/2021
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // DGEO - SG de l'Enseignement secondaire ordinaire et des CPMS -DREMT
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Thomas BELLADONE (02/690.8364 - thomas.belladone@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Didier MILIS (02/690.8507 - didier.milis@cfwb.be) - WBE-Olivier VAN WASSENHOVE (02/690.80.67 - olivier.vanwassenhove@cfwb.be) - CPEONS-Roberto GALLUCCIO (02/504.09.10 - roberto.galluccio@cpeons.be) - SEGEC-Marthe LIENART (02/256.71.44 - marthe.lienart@segec.be) - FELSI-Michel BETTENS (02/527.37.92 - michel.bettens@felsi.eu)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) autre(s)
Plateforme ARCHIBUS
Site du Centre Zénobe Gramme
Est modifié par

-

Est abrogé par
49614 [25/01/2022]
Circulaire 8444 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7946 du 02/02/2021]
Modifie

-

Abroge
46663 [06/01/2020]
Circulaire 7413 - Modernisation des équipements pédagogiques de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'Appel à projets 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6963 du 30/01/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
25430 [30/11/2000]
Décret portant assentiment de l'accord de coopération du 4 juillet 2000 entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à la mise à disposition d'équipements pédagogiques en faveur des élèves et des enseignants de l'enseignement secondaire technique et professionnel
25555 [12/12/2000]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution de l'accord de coopération, conclu le 4 juillet 2000 entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à la mise à disposition d'équipements pédagogiques en faveur des élèves de l'enseignement secondaire technique et professionnel
34307 [30/04/2009]
Décret relatif à la création d'instances sous-régionales de pilotage et à l'octroi d'incitants visant un redéploiement plus efficient de l'offre d'enseignement qualifiant dans une perspective de développement territorial
40313 [11/04/2014]
Décret garantissant l'équipement pédagogique de l'enseignement qualifiant et fixant l'organisation des centres de technologies avancées
40334 [11/04/2014]
Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française et la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation Emploi
43003 [13/07/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif la composition des Instances bassins créées par l'accord de coopération du 20 mars 2014 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation - Emploi
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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