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19/09/2012 - Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau
13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]
26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
14/06/2012 - Circulaire - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Année scolaire 2012-2013
14/06/2012 - Circulaire - Label «Sciences à l'école» 2013 - Appel à candidatures - Année scolaire 2012-2013
13/06/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation en cours de carrière par des activités pédagogiques d'animation (APAs) ou par des remplacements par des temporaires - Année scolaire 2012-2013 - Cette circulaire modifie et remplace la circulaire n° 3674 du 03/08/2011
23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)
16/03/2012 - Circulaire - Science on stage - Année scolaire 2012-2013
27/01/2012 - Circulaire - NORMANDY-DAY - Pique-nique mondial du D-DAY, de la paix et de la liberté dans les établissements scolaires
28/11/2011 - Circulaire - Circulaire relative à la prise en charge des élèves dans l'enseignement de type 4 durant les deux périodes hebdomadaires d'activités physiques et sportives par du personnel paramédical - Année scolaire 2011-2012
11/10/2011 - Circulaire - Développer des activités d'éveil scientifique dans les écoles fondamentales - Appel à projets - Année scolaire 2011-2012
13/09/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012 - Annule et remplace la circulaire 3680 du 09/08/2011 (Réseaux : OS-LS) (Réseaux : OS-LS)
09/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012 (Réseaux : OS-LS)
27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous) [remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
27/06/2011 - Circulaire - Activités scolaires d'éducation aux Médias - Appel à projets - Année scolaire 2011-2012
06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique (Réseau : LS)
09/02/2011 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011
26/01/2011 - Circulaire - Concours Label européen des langues : Activités 2011 - Année scolaire 2010-2011
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