- Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011

Document n° 36004

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3454
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Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Est modifié par
37120 [05/04/2012]
Circulaire 3960 - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2011-2012
Est abrogé par

-

Modifie
35022 [01/02/2010]
Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2010-2011 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2009-2010
Abroge

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Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
25914 [14/06/2001]
Décret visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
26014 [19/07/2001]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application du décret du 14 juin 2001 visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
36155 [13/01/2011]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGEO – Service des discriminations positives, des classes-passerelles, des avantages sociaux et des partenariats (AGERS - DGEO)
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Marion BEECKMANS (02/690 85 40 – Fax : 85 85 – marion.beeckmans@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
36428 [27/06/2011]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » FLA - DASPA - Primo-arrivants et assimilés (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » FLA - DASPA - Primo-arrivants et assimilés (SEC)
Précédentes versions du PDF
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