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14/12/2010 - Circulaire - Directives applicables en matière de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Communauté française
26/10/2010 - Circulaire - Commission de reconnaissance de l'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Calendrier des réunions - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveau : ESAHR)
14/10/2010 - Circulaire - «L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française» ou l'enseignement spécialisé de «type 5»
20/09/2010 - Circulaire 3306 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 et suivantes (Réseaux : OS-LS)
14/09/2010 - Circulaire 3284 - Admission aux subventions dans les établissements d'enseignement secondaire subventionné par la Communauté française (Réseaux : OS-LS)
06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS)
06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
30/08/2010 - Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (Réseau : OS)
26/08/2010 - Circulaire - Décret du 07 juillet 2010 portant diverses modifications aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Création de mécanismes d'extension de charge et de mise en disponibilité par défaut d'emploi à mi-temps (perte partielle de charge) (Réseaux : OS-LS)
26/08/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011 - Erratum (Réseaux : OS-LS)
20/08/2010 - Circulaire - Fourniture de gasoil de chauffage aux établissements d'enseignement subventionnés par la CF (Réseaux : Officiel subventionné - FELSI - Etablissements d'enseignement dépendant de pouvoirs organisateurs de l'enseignement subventionné non affiliés à une Fédération de pouvoirs organisateurs)
17/08/2010 - Circulaire 3243 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française (Réseaux : OS-LS)
11/08/2010 - Circulaire 3234 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011 (Réseaux : OS-LS)
09/08/2010 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2010-2011 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]
05/08/2010 - Circulaire - Délai de fin anticipée des congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles ou justifiés par des raisons sociales ou familiales des membres du personnel de l'enseignement subventionné (Réseaux : OS-LS)
27/07/2010 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions (Réseaux : OS-LS)
15/07/2010 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS)
14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS - LS)
14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS)
02/07/2010 - Circulaire 3208 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2010-2011 (Réseau : OS)
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